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Bienvenue sur le site de la Fondation de l’Avenir !

 

En utilisant le site la Fondation de l’Avenir, vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies qui constituent un accord entre la Fondation de l’Avenir et vous-même.

 

Contenu du site

 

Ce site Internet a été créé par, et pour, la Fondation de l’Avenir pour la Recherche Médicale Appliquée, fondation reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 1988, ayant pour mission le soutien aux applications pratiques de la recherche médicale.
Le site a pour objectif d’informer les donateurs et le public sur les activités et les comptes de la fondation.

 

Directeur de la publication : Jean Claude Simon, secrétaire général de la Fondation de l’Avenir pour la Recherche Médicale Appliquée
La Fondation de l’Avenir respecte les principes éthiques définis en matière d'informations médicales et des services touchant à la santé offerts sur Internet.

 

Elle s'interdit donc déontologiquement de pratiquer toute forme de consultation médicale personnalisée en ligne.
Par conséquent, les informations proposées au sein du site la Fondation de l’Avenir ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. En aucun cas, ces informations ne sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un médecin. Votre médecin traitant reste en effet le plus habilité à répondre à vos questions, en particulier concernant la détermination d'un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise d’un médicament.

 

L'utilisateur reconnaît que les informations qui sont mises à sa disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l'intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux.

 

Déclarations légales et obligatoires

 

Conformément à la loi en vigueur au 1er juin 2000, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

 

Respect des lois et règlements en vigueur

 

Le site la Fondation de l’Avenir  est produit depuis Paris en France et respecte les lois françaises et internationales.
Lorsque vous utilisez les services offerts sur le site la Fondation de l’Avenir et que vous naviguez sur ce site, vous êtes tenus de respecter l'ensemble des réglementations légales et réglementaires en vigueur, et plus particulièrement :

 

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

 

Conformément à la loi française N·78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à la Fondation de l’Avenir - Service internet, 28, rue Beaunier, 75014 Paris - et les faire rectifier le cas échéant.

 

Règles en matière de droits d'auteur et de propriété industrielle

 

La Fondation de l’Avenir est propriétaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu du site la Fondation de l’Avenir, notamment les créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature.
Les photographies et vidéos sur lesquelles apparaissent des personnes ne sont utilisées qu'à des fins d'illustration.

 

Droits de reproduction

 

Article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, vous devez avant toute diffusion obtenir notre autorisation écrite préalable. Pour cela, vous devez nous adresser une demande écrite (par e-mail infocom@fondationdelavenir.org ou par courrier) en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire. Après accord, il vous est demandé de citer précisément les sources.
En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site la Fondation de l’Avenir, ou d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.

 

Les liens

 

Liens vers la Fondation de l’Avenir à partir d'autres sites

 

Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de suivre la même procédure que ci-dessus (cf. droits de reproduction).
La Fondation de l’Avenir dégage toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec son site, sans son accord préalable.

 

Liens à partir de la Fondation de l’Avenir vers d'autres sites

 

Bien que nous apportions la plus grande attention à la sélection des sites que nous proposons, la Fondation de l’Avenir n'est en aucun cas responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font l'objet d'un lien à partir du site la Fondation de l’Avenir.
Plus particulièrement, la responsabilité de la Fondation de l’Avenir au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d'image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires affiliés, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites.

 

E-mail et adresses e-mail

 

Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande.
Tout contact par courrier électronique pourra faire l’objet d’un stockage pour une utilisation exclusive de la Fondation de l’Avenir.
Celle-ci s’engage à utiliser ce fichier uniquement dans un but de diffusion active d’information auprès des internautes qui l’ont contactée.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant sur simple demande (par e-mail infocom@fondationdelavenir.org ou par courrier).
Les e-mail figurant sur les pages de ce site ne peuvent être collectés à des fins de prospection.

 

Sécurité

 

Vous reconnaissez que, nonobstant tous les moyens mis en ouvre par la Fondation de l’Avenir, l'internet présente des spécificités techniques qui impliquent l'impossibilité pour la Fondation de l’Avenir de garantir la continuité absolue de l'accès au service et des temps de réponse, ainsi que la sécurité dans la transmission des données.

 

En toutes hypothèses, vous reconnaissez que les informations et services proposés sur le site la Fondation de l’Avenir :

 

• pourront être interrompues pour des cas de force majeure ou indépendants de la volonté de la Fondation de l’Avenir ou de faits ne relevant pas de la responsabilité de la Fondation de l’Avenir,
• pourront contenir des erreurs de nature technique ou humaine,
• pourront induire des pertes de données ponctuelles.

 

Dispositions générales

 

La Fondation de l’Avenir se réserve la faculté de modifier les dispositions des présentes conditions générales d'utilisation et de navigation. En continuant à utiliser le site la Fondation de l’Avenir et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.
Si une ou plusieurs des dispositions des présentes conditions générales d'utilisation et de navigation était invalidée pour quelque cause que se soit les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française, pour les règles de fond et les règles de forme.

 

Réalisation du site

 

Conception & design : Agence Macquet Infographie (www.infographie.com)

Conception technique & développement : Agence Macquet
Infographie (www.infographie.com)

Responsable Publication : La Fondation de l'Avenir

Hébergement du site : nFrance pour La Fondation de l'Avenir

 

Crédits photographiques

 

CNRS : photothèque

MEDART laurence

PERRIN Emmanuel

RAGUET Hubert